Le Conseil Patronal de l’Environnement du Québec est heureux de vous convier à notre prochain comité conjoint avec le Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques de la Faune et des Parcs (MELCCFP).
Cette activité, réservée à nos membres, vous permettra de connaître les objectifs du gouvernement en matière d'environnement et d’échanger avec ses représentants afin de leur exprimer vos enjeux et commentaires relatifs aux divers dossiers en cours.
ÉVÉNEMENT HYBRIDE - CPEQ / VIRTUEL
640, Rue Saint-Paul Ouest, 504
Montréal, QC, H3C 1L9
Canada
Un nombre croissant d’entreprises se font solliciter par leurs parties prenantes (investisseurs, grands donneurs d’ordre, comité d’employés) pour partager leurs engagements mis de l’avant en vue de l’atteinte de la carboneutralité et leur stratégie de transition et de résilience. Bien peu d’entreprises sont outillées pour répondre à ces demandes. En pratique, les entreprises font face à 2 défis. D’une part, elles doivent établir des jalons et mettre en place des actions durables et rentables pour atteindre la carboneutralité à l’horizon 2050. Il s’agit d’une stratégie de transition. D’autre part, elles doivent augmenter leur résilience par la prise en compte des risques physiques du dérèglement climatique sur leurs activités.
Alors que le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) est en train d’établir les obligations de divulgation climatique, il devient nécessaire pour les entreprises de mettre en place des pratiques leurs permettant d’aligner leurs activités avec une économie faible en carbone et résiliente, mais aussi pour réduire leurs coûts en lien avec l’augmentation du prix des droits d’émission du marché du carbone. Pour cela, il existe plusieurs méthodologies qui permettent d’opérationnaliser le transition faible en carbone tout en répondant aux attentes des parties prenantes.
Des approches et des outils de prise en compte de la résilience par une organisation face aux enjeux climatiques seront également présentés.
ÉVÉNEMENT VIRTUEL
Participez à cette demi-journée virtuelle notamment pour :
Hôtel InterContinental Montréal
360, Rue Saint-Antoine Ouest
Montréal, QC, H2Y 3X4
Canada
Le CPEQ vous convie à un dîner-causerie, au cours duquel le ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Benoit Charette, échangera avec la présidente Hélène Lauzon sur divers enjeux environnementaux pour l'année 2025. Ce sera une occasion unique d'écouter le ministre exposer ses réflexions sur les défis et opportunités qui se présentent dans le domaine de l'environnement. À la suite de cette présentation, les participants auront également l'opportunité d'interagir directement avec le ministre, en posant leurs questions et en partageant leurs points de vue.
Cet événement, qui se déroulera en personne, promet des discussions passionnantes et un réseautage fructueux pour tous les acteurs engagés dans le domaine de l’environnement au Québec.
Le Règlement sur les combustibles propres est un élément important du plan climatique du Canada visant à réduire les émissions de GES, à accélérer l’utilisation de technologies et de combustibles propres et à favoriser des emplois durables à long terme dans une économie diversifiée.
Ce règlement suscite un certain nombre d’interrogations et d’enjeux.
Nos conférenciers présenteront un exposé portant sur le Règlement sur les combustibles propres. Avec un outil qu’ils ont élaboré, ils présenteront de quelle façon ils sont en mesure d’aider les membres du CPEQ à monétiser leurs réductions d’émissions.
ÉVÉNEMENT HYBRIDE - CPEQ / VIRTUEL
640, Rue Saint-Paul Ouest, 504
Montréal, QC, H3C 1L9
Canada
Les sols contaminés représentent des défis complexes qui nécessitent une bonne connaissance des réglementations en vigueur. Cette formation propose un survol essentiel des lois et règlements applicables, enrichi d’exemples concrets et de mises en situation pratiques.
Guidée par Me Jonathan Coulombe, avocat chez BCF, et Mme Marie-Ève Tremblay, Directrice de projets Environnement chez Tetra Tech, cette session abordera les principales obligations pour les entreprises québécoises. Les formateurs utiliseront des études de cas et des scénarios pratiques pour illustrer les défis rencontrés (manganèse, soufre, amiante dans les sols, activités assujetties, etc) et les solutions possibles afin d’assurer la conformité réglementaire.
Cette formation est idéale pour les professionnels impliqués dans des projets de développement, d’infrastructure ou d’assainissement, qui souhaitent renforcer leurs compétences en gestion des sols contaminés et se conformer aux obligations légales en vigueur.
ÉVÉNEMENT VIRTUEL
Ce webinaire offre une analyse de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d'approvisionnement, adoptée en 2024. Destiné aux entreprises souhaitant renforcer leur engagement contre l’esclavage moderne, il mettra en lumière les obligations légales et les actions concrètes à entreprendre.
Nous examinerons les principales dispositions de la loi, en précisant quelles entités sont concernées et quelles informations doivent figurer dans les rapports à déposer. À travers un retour sur les premiers constats depuis l’entrée en vigueur de la législation en 2024, nous aborderons également les stratégies à mettre en place pour assurer la conformité. Cela inclut l’élaboration de politiques internes adaptées, l’intégration de clauses contractuelles spécifiques et la gestion des risques au sein des chaînes d’approvisionnement.
Cette session interactive vise à guider les entreprises dans leur démarche, en alliant compréhension juridique et solutions pratiques pour une chaîne d'approvisionnement éthique et responsable.
ÉVÉNEMENT VIRTUEL
Cette présentation vise à décrire cet outil d’évaluation, les concepts qui le composent et les paramètres à considérer dans la réalisation d’une étude de modélisation de la dispersion des contaminants atmosphériques dans le contexte du Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (RAA).
De façon plus particulière, les sujets suivants seront abordés :
La session de formation vise à permettre aux participants de discerner les éléments importants en amont d’un projet ayant un impact sur les émissions atmosphériques tant dans la planification des travaux que pour les autorisations ou les contrôles exigés par le MELCCFP.
Jean-François Doyon, ingénieur expert dans le domaine, présentera les éléments techniques dans la réalisation d’une étude de dispersion. Me Bellemare complétera en détaillant le cadre législatif associé à cette forme d’étude en lien avec le RAA.
Cette session de formation s’adresse aux dirigeants et administrateurs, aux conseillers juridiques, aux directeurs environnementaux et à tout autre gestionnaire responsable de la conformité environnementale, de la gestion des risques et de l’optimisation des processus ou des stratégies d’entreprise.
Le CPEQ vous convie chaleureusement à participer à son prochain comité conjoint en collaboration avec le ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie (MEIE) et le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF). Cette rencontre constitue une occasion privilégiée de vous informer en détail sur les objectifs du MÉIÉ et du MRNF. Avec l’adoption imminente du projet de loi sur la gouvernance énergétique, il sera intéressant d’échanger avec le MEIE sur cette loi et les prochaines étapes de consultations.
De plus, cette rencontre offre une tribune où vous pouvez poser des questions pertinentes et formuler des commentaires constructifs directement aux représentants du ministère.
Chaque thème abordé sera suivi d'une période d'échanges dynamiques entre les membres du CPEQ et les représentants des ministères. Nous encourageons vivement votre participation active, car votre contribution enrichira indéniablement les discussions et favorisera une compréhension approfondie des enjeux abordés, sans compter que vous sensibilisez par le fait même, les ministères à vos enjeux. Votre présence et votre engagement sont essentiels pour faire de cet événement une réussite collaborative.
Hôtel Bonaventure Montréal
900, rue De la Gauchetière O
Montréal, QC, H5A 1E4
Canada
Le CPEQ est ravi de vous inviter à un événement spécial combinant un Forum de discussion CPEQ-ECCC et un Town hall avec le Ministre Steven Guilbeault.
Le 21 février 2025, dès 8h30, à l’Hôtel Bonaventure, participez à une rencontre unique avec le Sous-ministre en titre, M. Jean-François Tremblay, ainsi que le ministre Steven Guilbeault et leurs équipes respectives d’Environnement et Changement climatique Canada (ECCC). Ce sera l'occasion d’en apprendre davantage sur son bilan législatif et réglementaire et de poser directement vos questions.
L'événement, offert en personne uniquement, favorisera un dialogue constructif au cours duquel les participants pourront échanger et partager leurs commentaires sur les enjeux environnementaux actuels qui touchent le Québec et le Canada.
GOWLING WLG.
3700-1, Place Ville Marie
Montréal, QC, H3B 3P4
Canada
Face à un paysage réglementaire en constante évolution et des risques financiers croissants, les entreprises doivent être prêtes à gérer le risque environnemental.
Cette présentation vous permettra de mieux maîtriser la gestion du risque environnemental d’un point de vue juridique et opérationnel.
Vous découvrirez des outils concrets pour faire face à une crise environnementale et la gérer efficacement tout en assurant la résilience et la pérennité de vos activités.
ÉVÉNEMENT HYBRIDE - CPEQ / VIRTUEL
640, Rue Saint-Paul Ouest
Montréal, QC, H3C 1L9
Canada
Les nuisances environnementales, qu’il s’agisse de poussière, de bruit ou d’odeurs, sont des enjeux sensibles pour les entreprises opérant au Québec. Ces nuisances peuvent avoir des répercussions importantes, tant sur le plan réglementaire que sur les relations avec le voisinage et les parties prenantes. Dans un contexte où la population est de plus en plus attentive aux problématiques environnementales, il devient primordial pour les entreprises de maîtriser les cadres législatifs et techniques, mais aussi d’adopter une approche proactive afin de maintenir leur acceptabilité sociale.
Cette formation vise à offrir un portrait global et pratique des enjeux associés aux nuisances environnementales. Les participants exploreront le cadre législatif et réglementaire applicable tout en découvrant les outils techniques permettant d’évaluer, de prévenir et de corriger les situations problématiques.
Les avocates Adina Georgescu et Roxane Nadeau, de la firme Miller Thomson, feront un survol des régimes de responsabilité applicables, des exigences en matière d’autorisations environnementales et des récentes décisions jurisprudentielles. De leur côté, les ingénieurs Sylvain Marcoux et Marc Deshaies, de WSP, se concentreront sur les approches techniques pour caractériser les nuisances, assurer la conformité et mettre en œuvre des mesures correctives efficaces.
En combinant perspectives légales et techniques, cette formation permettra aux participants de mieux comprendre leurs obligations, de prévenir les impacts négatifs de leurs activités et de bâtir des relations harmonieuses avec les parties prenantes.
ÉVÉNEMENT HYBRIDE - CPEQ / VIRTUEL
640, Rue Saint-Paul Ouest
Montréal, QC, H3C 1L9
Canada
Cette formation vous propose un survol des principes essentiels du droit autochtone au Québec. Avec une approche pratique et ancrée dans le contexte juridique actuel, nous explorerons les droits et revendications des communautés autochtones, les conséquences qui en découlent pour les promoteurs de projets de développement ainsi que les meilleures pratiques pour une collaboration respectueuse et mutuellement bénéfique avec les communautés autochtones. Destinée aux représentants d'entreprises œuvrant sur le territoire québécois, cette session permet d'aborder des enjeux clés, comme les différents statuts territoriaux, l’obligation de la Couronne de consulter et d’accommoder les peuples autochtones, les ententes sur les répercussions et avantages, ainsi que les développements juridiques à surveiller incluant en lien avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA).
ÉVÉNEMENT VIRTUEL
Les substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (SPFA), communément désignées par l’acronyme anglais « PFAS », font l’objet de préoccupations et d’un encadrement règlementaire grandissants. Cette présentation permettra d’aborder notamment ce qui suit :
ÉVÉNEMENT VIRTUEL
Selon l’Agence internationale de l’énergie, l’atteinte des objectifs climatiques internationaux ambitieux nécessitera que les émissions mondiales nettes de GES tombent au-dessous de zéro au cours de la seconde moitié de ce siècle. Ainsi, dans les dernières années, plusieurs gouvernements et entreprises privées ont communiqué leurs objectifs ambitieux de réduction des émissions de GES, certains visant même l’atteinte de la carboneutralité d’ici 2030.
Pour l’atteinte de ces objectifs à moyen et à long terme, des stratégies neutres en carbone doivent être développées pour identifier les mesures qui pourraient être mises en œuvre. L’élaboration d’une telle stratégie est devenue un incontournable pour bien des entreprises. Au-delà de constituer le cadre de la contribution d’une entreprise aux efforts globaux de lutte contre les changements climatiques, une stratégie de carboneutralité en entreprise permet également de répondre à certaines attentes des investisseurs et autres parties prenantes.
Cette formation s’adresse aux membres de la direction et professionnels qui désirent se familiariser avec les différentes stratégies permettant d’atteindre la carboneutralité de leurs activités.
Par des exemples concrets, les participants se familiariseront avec les différents termes associés et définitions associées à la carboneutralité, auront l’occasion de s’informer des initiatives et engagements entamés par différents gouvernements et entreprises, et pourront démystifier les différentes approches permettant d’atteindre la carboneutralité, ou du moins, de réduire significativement leurs émissions de GES.
ÉVÉNEMENT HYBRIDE - FASKEN / VIRTUEL
800 , Rue du Square-Victoria, Bureau 3500
Montréal, QC, H4Z 1E9
Canada
Le CPEQ est fier de proposer une formation de 3 heures portant sur le Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE). Cette session, animée par Gaëlle Obadia et Marie-Pierre Boudreau, avocates en droit de l’environnement chez Fasken, vise à guider les participants dans l'exploration approfondie de la structure et de l’interprétation du règlement.
Au cours de cette formation, les participants se familiariseront avec la structure du REAFIE, en apprenant à naviguer efficacement dans ses différentes sections et à en comprendre les concepts clés. Grâce à des exemples pratiques, ils découvriront les principes d’interprétation du règlement, un savoir-faire essentiel pour lire et appliquer les dispositions.
Les formatrices feront ensuite une revue des différents déclencheurs prévus au règlement. À l’aide d’études de cas représentatives, elles illustreront comment les déclencheurs s’appliquent dans divers scénarios, permettant ainsi aux participants de comprendre les exigences réglementaires propres à différentes activités.
Enfin, une portion de la formation sera consacrée aux questions des participants, qui auront l’occasion de soumettre au groupe leurs cas spécifiques ou les situations concrètes rencontrées dans leur pratique professionnelle. Cet espace d’échange permettra d’explorer les applications pratiques du REAFIE et de clarifier les nuances réglementaires qui peuvent s’appliquer aux réalités de chaque entreprise.
Cette formation offrira aux participants les compétences nécessaires pour interpréter et appliquer le REAFIE au sein de leurs organisations.
© CPEQ. TOUS DROITS RÉSERVÉS. 2024